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Conseils Municipaux

Ordres du jour et compte-rendus des Conseils Municipaux

Règlement intérieur du Conseil Municipal

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Ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2017 à 20h

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1.    Information sur les décisions du maire prises en application de l’article L2122 du CGCT

2.    Associations : avances sur subventions exercice 2017

3.    Enfance Jeunesse : tarifs stages découvertes 2017

4.    Enfance Jeunesse : temps d’activités périscolaires

5.    Action sociale : subvention complémentaire ADMR

6.    Sorégies : renouvellement de la convention de mécénat

7.    Marché publics : prestations de balayage mécanisé de la voirie

8.    Marchés publics : retenue de garantie Halle de sports

9.    Marché publics : prestations d’assurances

10.  Grand Poitiers : adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

11.  Finances : ouverture de crédits à la section d’investissement exercice 2018

12.  Finances : Décision Modificative n°4

13.  Personnel communal : modification du tableau des effectifs

14.  Personnel communal : gratification d’un stagiaire

15.  Personnel communal : réalisation du Document Unique

            

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2017

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Compte-rendu du Conseil municipal du 15 février 2017

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Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 25 janvier 2017

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Ce rapport s’attache à :
- présenter l’évolution du contexte financier au niveau national,
- donner des éléments sur la situation financière de la commune,
- présenter les évolutions majeures du budget de fonctionnement pour 2017,
- définir les grandes lignes du budget d’investissement 2017, en dégageant les principaux projets de la commune

     

Compte-rendu du Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2016

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 novembre 2016

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Compte-rendu du Conseil municipal du 14 septembre 2016

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2016

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2016

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Compte-rendu du Conseil municipal du 21 avril 2016

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Compte-rendu du Conseil municipal du 30 mars 2016

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Compte-rendu du Conseil municipal du 10 février 2016

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